Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIFà capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COSINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAMIFà capital Variable domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque COSINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE CAMIF (Société Anonyme à capital Variable) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT - France - SIREN 775709363
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399911 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399910 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, services de financement, consultation en matière financière, transactions financières, estimations financières (assurances, banques, immobilier), informations financières, prêt (finances), épargne, crédit, dépôt de valeurs, transfert électronique de fonds, assurances, assurance sur la vie, services de cartes de crédit, services de cartes de débits, émission de chèques de voyage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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